veille reglementaire
Solution ATLAS

Veille réglementaire automatisée et pilotage de la conformité

Pilotez votre conformité plus facilement grâce à une veille réglementaire centralisée

ATLAS a été conçu pour vous accompagner stratégiquement dans la maîtrise de vos obligations en Environnement et Énergie sur des thématiques Hygiène, Santé & Sécurité au Travail. Bien plus qu’un outil de veille, ATLAS est une véritable solution de pilotage de la conformité, qui associe la puissance d’une plateforme technologique performante à l’expertise de consultants spécialisés.

Vos enjeux

  • Surveiller des sources multiples et hétérogènes : Journal officiel, EUR-Lex, Légifrance, DREAL, arrêtés préfectoraux, circulaires — il faut tout lire, tout trier, tout évaluer. Sans dispositif structuré, c'est ingérable à l'échelle d'un site industriel et a fortiori d'un parc multi-sites.
  • Évaluer l'impact réel de chaque nouveau texte : un nouveau décret ne concerne pas tous vos sites de la même façon. Comprendre ce qui change concrètement pour chaque établissement, chaque activité, chaque installation — c'est l'essentiel du travail, et c'est précisément ce que les bases documentaires seules ne font pas.
  • Affecter des responsables, planifier des actions, suivre l'avancement : identifier une obligation ne suffit pas. Il faut désigner un pilote, fixer une échéance, suivre la réalisation et conserver les preuves. Sans outil dédié, ces tâches s'éparpillent entre des tableurs, des e-mails et des notes de réunion.
  • Gérer la charge documentaire sans ressource dédiée à temps plein : la plupart des responsables HSE industriels gèrent la conformité réglementaire en plus de toutes leurs autres missions. La veille réglementaire doit être efficiente, pas chronophage.

La plateforme — automatisation et pilotage

ATLAS n'est pas un abonnement à une base de données réglementaires que vous gérez seul. C'est un dispositif accompagné — la combinaison d'une plateforme qui automatise la surveillance et du regard d'expert de consultants DEKRA qui transforment l'information réglementaire en actions opérationnelles pour votre contexte spécifique.

Alertes réglementaires ciblées sur votre activité

Vous recevez chaque semaine une sélection des nouveaux textes qui vous concernent — filtrée sur vos thématiques, votre secteur et vos sites. Fini la veille manuelle sur des dizaines de sources : seul ce qui est pertinent pour vous remonte.

Référentiel personnalisé par site

Chaque établissement dispose de son propre référentiel réglementaire, construit et mis à jour en fonction de son activité, de son arrêté préfectoral, de ses rubriques ICPE et de son Code du travail applicable. Pas de référentiel générique inadapté à votre réalité terrain.

Suivi des plans d'actions et des preuves

Pour chaque obligation identifiée : responsable désigné, échéance, statut d'avancement, pièce justificative attachée. Tout est tracé, horodaté et accessible en un point unique — prêt pour un contrôle ou un audit interne.

Ce que vous gagnez

  • Temps récupéré : la surveillance automatisée remplace plusieurs heures de veille manuelle par semaine — vous vous concentrez sur l'analyse et l'action.
  • Zéro obligation manquée : les alertes ciblées et le référentiel tenu à jour par nos consultants garantissent qu'aucun texte critique ne passe entre les mailles.
  • Clarté sur les priorités : nos consultants hiérarchisent ce qui est urgent de ce qui est important — vous ne traitez pas tout en même temps avec la même intensité.
  • Sérénité réglementaire : vous savez ce que vous devez faire, à quelle échéance et qui en est responsable — la conformité devient un pilotage, pas une source d'anxiété.

Nos domaines couverts

Hygiène, Santé et Sécurité au Travail

Code du travail et décrets d'application, vérifications périodiques des équipements (levage, électrique, machines, ESP, ATEX), DUERP, plan de prévention, risques chimiques (CMR, VLEP, REACH), risques psychosociaux, obligations de formation, EPI réglementaires.

Environnement

Installations classées (ICPE) — arrêtés préfectoraux et ministériels par rubrique, gestion des déchets, qualité de l'air (directive COV, émissions atmosphériques), eau (rejets, légionelles, qualité), sols (SSP, terres excavées), substances dangereuses (REACH, règlement F-Gas).

Énergie

Obligation d'audit énergétique (directive EED), décret tertiaire et BACS, ISO 50001, réglementation des installations gaz et électriques, énergies renouvelables, obligations de reporting énergétique (CSRD, bilan GES).

Construction et sécurité des bâtiments

Réglementation ERP (sécurité incendie, accessibilité), contrôle technique (CTC, CSPS), RE2020, ascenseurs, réglementation amiante et plomb, vérifications périodiques des installations techniques.
Les consultants DEKRA — l'expertise qui donne du sens aux textes
La plateforme vous informe de ce qui change. Les consultants vous disent ce que ça signifie pour votre site et ce que vous devez faire. C'est la différence entre être informé et être prêt.
  • Analyse d'impact des nouveaux textes sur vos installations et vos processus spécifiques — pas une lecture générique, mais une évaluation adaptée à votre contexte.
  • Interprétation des obligations ambiguës : quand un texte est flou ou que son application à votre situation n'est pas évidente, nos juristes et consultants tranchent et documentent la position retenue.
  • Définition des actions de mise en conformité : quoi faire, dans quel délai, avec quelle priorité — un plan d'actions opérationnel, pas une liste d'obligations brutes.
  • Préparation aux inspections DREAL et aux contrôles de l'inspection du travail : revue du référentiel, vérification des preuves, identification des points faibles à corriger avant le contrôle.
  • Accompagnement en cas de non-conformité détectée : aide à la rédaction des réponses aux autorités, définition des mesures correctives, suivi de leur mise en œuvre.

Questions fréquentes

ATLAS automatise la surveillance des textes réglementaires applicables à votre activité. Au lieu de consulter manuellement des sources multiples — Journal officiel, Légifrance, EUR-Lex, sites des DREAL — vous recevez des alertes hebdomadaires filtrées sur vos thématiques et votre secteur. L'analyse d'impact est réalisée par nos consultants, qui vous restituent directement ce que le nouveau texte implique pour vos sites et ce que vous devez en faire. Le temps de veille passe de plusieurs heures par semaine à quelques dizaines de minutes de traitement.
ATLAS est un dispositif accompagné, pas un SaaS en libre-service. La plateforme est couplée à l'intervention de consultants DEKRA spécialisés en HSE, Environnement et Énergie. Ce sont eux qui construisent et mettent à jour votre référentiel réglementaire, qui analysent l'impact des nouveaux textes sur votre contexte et qui vous recommandent les actions à prendre. L'outil vous permet de piloter et de tracer — les experts vous permettent de comprendre et de décider.
Oui. C'est même un cas d'usage central d'ATLAS. La solution crée des référentiels personnalisés par établissement — chaque site a ses propres obligations selon son arrêté préfectoral, ses rubriques ICPE et ses activités spécifiques. Le tableau de bord consolide l'ensemble pour vous donner une vue transversale : taux de conformité par site, alertes sur les échéances critiques, possibilité de comparer et de prioriser vos actions entre établissements.
ATLAS couvre les trois grands domaines réglementaires des organisations industrielles : Hygiène-Santé-Sécurité au Travail (Code du travail, vérifications périodiques, ATEX, risques chimiques, DUERP), Environnement (ICPE, déchets, eau, air, sols, substances dangereuses) et Énergie (audit énergétique, décret tertiaire, ISO 50001, ENR). Nos consultants couvrent chacun de ces domaines avec des experts thématiques spécialisés.
Les données d'ATLAS sont hébergées exclusivement dans des data centers européens situés en France, en Allemagne et en Suisse. Cet hébergement garantit la conformité au RGPD et répond aux exigences de souveraineté des données des organisations industrielles soumises à des contraintes sectorielles.